Conditions Générales de Vente
Conditions Particulières de Vente
Les présentes CGV ont pour objet de définir les relations contractuelles entre « Bulles et Porcelaines » représentée par Bénédicte Ferrand et le client, ainsi que les conditions applicables pour chacune des parties pour tout achat effectué sur le site, au moment de la commande.
Identité
La boutique de vente en ligne « Bulles et Porcelaines » est gérée par Bénédicte Ferrand (Siret 79367193400016) autoentrepreneur dispensée d’immatriculation au RCS et RM.
Le siège social est situé à l’adresse suivante : 30, rue de la haie aux vaches – St Hubert – 78690 Les Essarts le Roi.
Les images du site internet sont p rotégéespar le droit de la propriété intellectuelle. Chaque élément qui compose le site (textes, logos, photos, vidéos, …) est la propriété exclusive de « Bulles et Porcelaines ». Une reproduction même partielle est strictement interdite.
Les produits
Les produits présentés sur le site sont uniques ou en série très limitée, et peints à la main. Chaque produit est accompagné d’un descriptif et de photos. Chaque photo est la plus représentative possible. Cependant, la société « Bulles et Porcelaines » ne saurait être tenu responsable en cas de divergences liées à l’image du produit, notamment en ce qui concerne le rendu des couleurs ou la forme d’un produit.
Les commandes sont transmises par e-mail. Le délai moyen à partir de la réception du paiement pour les objets personnalisés ou hors stock est d’environ 2 semaines (sans le délai d’acheminement) et en fonction du nombre de commandes. Celles-ci seront traitées à partir de la réception de votre règlement sauf pendant les périodes de vacances indiquées sur le site. La personnalisation éventuelle (prénoms par exemple) vous est confirmée par mail avant la réalisation.
Pour toute commande particulière de personnalisation, le client devra fournir un mail le plus explicite possible
Les tarifs
Le prix des produits est indiqué en euros et ne tient pas compte des frais de livraison ou autre frais liés à une demande spécifique du client, qui peuvent être ajouté en fonction des services de personnalisation proposés par « Bulle et Porcelaines ».
Les produits peuvent être payés par virement bancaire auprès du crédit agricole, par chèque libellé à l’ordre de Bénédicte Ferrand ou en espèce remis en main propre à l’Atelier, sur rendez-vous.
Pour les paiements par chèque, la commande ne sera traitée que dans un délai de 10 jours après encaissement. Une copie de la pièce d’identité au nom du détenteur du chèque sera demandée.
Un récapitulatif de tous les frais sera détaillé dans la page « Commande ».
Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse renseignée par le client lors de la passation de la commande. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids des produits commandés, de la taille ou de l’assurance, au tarif Colissimo de La Poste en France métropolitaine. Pour toute autre destination, une demande spécifique devra être faite via la rubrique « contactez-nous ».
La livraison étant assurée par La Poste, elle est donc soumise aux conditions émises par La Poste, sans que l’atelier « Bulles et Porcelaines » n’en soit responsable. De plus, un défaut de livraison dû à un cas de force majeure, au fait d’un tiers, ou à l’absence de client à l’adresse renseignée lors de la commande ne serait pas de la responsabilité de « Bulles et Porcelaines ».
Toute problème de livraison (perte ou colis endommagé, produits cassés) devra être indiqué au transporteur au moment de la livraison. Veillez à ouvrir votre colis devant le livreur et, le cas échéant, à faire un constat écrit des dégâts occasionnés. En cas de casse, une photo et un mail ou courrier devra être envoyé à « Bulles et Porcelaines » dans les 24h00. Passé ce délai, toute réclamation sera rejetée.
Les retards éventuels de livraison ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
Le retrait des produits à l’Atelier est possible, sur rendez-vous. Cette possibilité est à choisir dans les modes de livraison.
Droit de rétractation et Retour
Le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours conformément à la loi en vigueur. Ce délai court à compter du jour de réception du colis. Les articles seront retournés à « Bulles et Porcelaines dans leur emballage d’origine et suivant les mêmes précautions de conditionnement, accompagné(s) du bon de rétraction reçu lors de la confirmation de la commande .Les frais de retour sont à la charge du client.
« Bulles et Porcelaines » procèdera au remboursement des articles dans un délai de trente jours maximum à réception de ces derniers.
La perte du colis, la dégradation des articles renvoyés ou tout autre risque lié au retour des articles sont de la responsabilité du client et désengage « Bulles et Porcelaines » d’un remboursement quel qu’il soit.
De plus, Pour les produits personnalisés à la demande du client (textes, couleurs, sur mesure) la reprise par « Bulles et Porcelaines » n’est pas possible une fois le produit envoyé au client (droit de rétractation non applicable) car ce sont des produits conçus sur mesure.
Acceptation des Conditions de vente
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales et particulières de vente énoncées ci-dessus et déclare expressément les accepter sans réserve. En cliquant sur le bouton « j’accepte les conditions générales de vente » le client déclare accepter la commande et l’intégralité des présentes conditions générales de vente.